Nasdaq Canada

BARÈME DES FRAIS

Nasdaq Canada offre trois registres de négociation de titres inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX-V et à la CSE : CXC, CX2 et CXD.

Nasdaq CXC

Barème des frais de flux ouverts en temps réel¹
 Utilisateur/adhérentDistributeur/Vendeur
ProduitPrimaireAdditionnel²Additionnel²Additionnel²
Niveau 1 — Meilleur cours vendeur-acheteur300 $75 $600 $150 $
Niveau 2 — Marché par ordre ou Marché par cours de l’instrument complet600 $150 $1 000 $250 $
Barème des frais des flux ouverts en temps réels par un distributeur tiers³
 Utilisateur par l’intermédiaire d’un tiersVendeur par l’intermédiaire d’un tiers
ProduitPrimaireAdditionnel²Additionnel²Additionnel²
Niveau 1 — Meilleur cours vendeur-acheteur100 $25 $500 $125 $
Niveau 2 — Marché par ordre ou Marché par cours de l’instrument complet200 $50 $800 $200 $
Accès aux données en temps réel pour un seul utilisateur, frais d’affichage d’une seule unité
Niveau 1 — Meilleur cours vendeur-acheteur
ProduitProfessionnelNon-professionnel44Par cote5
Coté à la TSX15.00 $1.00 $0.0050 $
Coté à la TSXV3.50 $0.50 $0.0050 $
Niveau 2 — Marché par ordre ou Marché par cours de l’instrument complet
ProduitProfessionnelNon-professionnel44Par cote5
Coté à la TSX36.00 $4.00 $0.0125 $
Coté à la TSXV8.00 $2.00 $0.0125 $

Tous les prix sont en dollars canadiens.

Pour plus de renseignements, veuillez communiquer avec le service des ventes de Nasdaq CXC au 888-310-1560.

  1. Les clients des données du marché de Nasdaq CXC qui reçoivent un flux ouvert directement de Nasdaq CXC auront droit à une séance de recouvrement de point à point sans frais dans le cadre du produit offert. Les utilisations multiples de données du marché multipoint par le client ou une partie liée sont jugées être un flux ouvert unique seulement. Toutes les séances additionnelles de recouvrement de point à point seront jugées être des flux ouverts additionnels et seront facturées en conséquence. L’établissement de ce qui constitue un flux ouvert peut être très différent que ce qui est utilisé par Nasdaq CXC et peut différer entre vendeurs.

    Les frais de données du marché pour les clients qui s’abonnent aux produits TMX IP seront facturés selon le barème des frais des utilisateurs/abonnées et Vendeurs/Distributeurs pour les flux comme il convient. Pour les clients qui concluent un accord avec la TMX pour recevoir les données du Nasdaq CXC par l’intermédiaire de TMX IP, dans le cas d’une incohérence entre les modalités de l’accord de distribution des données du Nasdaq CXC et l’accord conclu avec le TMX IP, les modalités de l’accord de distribution des données du Nasdaq CXC prévaudront.

  2. Un flux ouvert primaire est défini comme le premier flux ouvert utilisé par un client de données du marché. Dans le cas où des flux de Niveau 1 et de Niveau 2 sont utilisés par un client, le flux ouvert primaire sera jugé être un flux de Niveau 2. Dans le cas où des flux ouverts multiples sont utilisés par un client (depuis le Nasdaq CXC directement ou par l’intermédiaire d’un tiers), le flux ouvert le plus dispendieux sera jugé être le flux ouvert primaire. Tous les autres flux ouverts seront jugés être des flux ouverts additionnels et facturés à leur tarif approprié.
  3. Les frais de flux ouverts de tiers s’appliquent aux clients qui reçoivent des données de distributeurs/vendeurs des produits de flux Nasdaq CXC Niveau 1 et Niveau 2.
  4. Un utilisateur qui ne respecte pas la définition plus bas d’un Non-professionnel sera réputé être un Professionnel et assujetti aux frais précisés pour les Professionnels.

    Un Non-professionnel s’entend d’une personne physique qui n’est pas un professionnel en valeurs mobilières et qui agit en son titre personnel et non à titre de directeur, dirigeant, associé, employé ni mandataire d’une entreprise, ni au nom de toute autre personne. Aux fins d’une plus grande clarté, mais sans s’y limiter, la définition exclut les courtiers, les négociateurs, les conseillers en placement ou les personnes employées par des organismes qui exercent des activités professionnelles touchant l’achat et la vente d’instruments comme des actions, des obligations, des options, des contrats à terme et d’autres instruments de négociation. Un Non-professionnel ne peut pas être inscrit ou être une personne qualifiée auprès :

    a) d’un organisme de valeurs mobilières provincial, d’État ou autre organisme gouvernemental ou d’une autre entité qui exécute des fonctions qui correspondent à celles de telles personnes;
    b) d’une bourse ou d’une association en valeurs mobilières ou d’une autre entité qui exécute des fonctions qui correspondent à celles de telles personnes;
    c) d’une bourse ou d’une association de marchandises ou de contrats à terme ou d’une autre entité qui exécute des fonctions qui correspondent à celles de telles personnes;
    d) d’un système de négociation alternatif ou d’une autre entité qui exécute des fonctions qui correspondent à celles de telles personnes.

  5. Les frais par cote suivent les mêmes principes que tous les autres frais pour des unités de données uniques en temps réel, mais comportent des caractéristiques de frais additionnelles.

    a) Les frais par cote s’appliquent aux utilisateurs professionnels et non professionnels.
    b) Les frais par cote sont plafonnés, par utilisateur, à un montant correspondant aux frais d’accès aux données en temps réel des Professionnels ou des Non-professionnels.


Nasdaq CX2

Barème des frais des vendeurs
Données du marché CXMD et CXMMD1 000 $ mensuellement
Séance additionnelle225 $ mensuellement
Accès aux données en temps réel pour un seul utilisateur, frais d’affichage d’une seule unité
Niveau 1 — Meilleur cours vendeur-acheteur
ProduitProfessionnelNon-professionnel3Par cote4
Coté à la TSX5.00 $0.00 $0.0025 $
Coté à la TSXV3.00 $0.00 $0.0025 $
Niveau 2 — Marché par ordre ou Marché par cours de l’instrument complet
ProduitProfessionnelNon-professionnel3Par cote4
Coté à la TSX14.00 $0.00 $0.0050 $
Coté à la TSXV6.00 $0.00 $0.0050 $

Tous les prix sont en dollars canadiens.

Pour plus de renseignements, veuillez communiquer avec le service des ventes de Nasdaq CXC au 888-310-1560.


1 Une opération de grande taille à laquelle ces frais s’appliquent pour les titres de 1,00 $ ou plus correspond à un ordre unique qui est inscrit dans CX2 comportant un volume supérieur ou égal à 50 000 actions qui se traduit par une opération comportant un volume minimal de 50 000 actions.
2 Une opération de grande taille à laquelle ces frais s’appliquent pour les titres de moins de 1,00 $ ou plus correspond à un ordre unique qui est inscrit dans CX2 comportant un volume supérieur ou égal à 100 000 actions qui se traduit par une opération comportant un volume minimal de 100 000 actions.
3 Un utilisateur qui ne respecte pas la définition plus bas d’un Non-professionnel sera réputé être un Professionnel et assujetti aux frais précisés pour les Professionnels.

Un Non-professionnel s’entend d’une personne physique qui n’est pas un professionnel en valeurs mobilières et qui agit en son titre personnel et non à titre de directeur, dirigeant, associé, employé, ni mandataire d’une entreprise, ni au nom de toute autre personne. Aux fins d’une plus grande clarté, mais sans s’y limiter, la définition exclut les courtiers, les négociateurs, les conseillers en placement ou les personnes employées par des organismes qui exercent des activités professionnelles touchant l’achat et la vente d’instruments comme des actions, des obligations, des options, des contrats à terme et d’autres instruments de négociation. Un Non-professionnel ne peut pas être inscrit ou être une personne qualifiée auprès:

a) d’un organisme de valeurs mobilières provincial, d’État ou autre organisme gouvernemental ou d’une autre entité qui exécute des fonctions qui correspondent à celles de telles personnes;
b) d’une bourse ou d’une association en valeurs mobilières ou d’une autre entité qui exécute des fonctions qui correspondent à celles de telles personnes;
c) d’une bourse ou d’une association de marchandises ou de contrats à terme ou d’une autre entité qui exécute des fonctions qui correspondent à celles de telles personnes;
d) d’un système de négociation alternatif ou d’une autre entité qui exécute des fonctions qui correspondent à celles de telles personnes.
4 Les frais par cote suivent les mêmes principes que tous les autres frais pour des unités de données uniques en temps réel, mais comportent des caractéristiques de frais additionnelles.

a) Les frais par cote s’appliquent aux utilisateurs professionnels et non professionnels.
b) Les frais par cote sont plafonnés, par utilisateur, à un montant correspondant aux frais d’accès aux données en temps réel des Professionnels ou des Non-professionnels.

Scroll up