Nasdaq Canada

BARÈME DES FRAIS

Nasdaq Canada offre trois registres de négociation de titres inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX-V et à la CSE : CXC, CX2 et CXD.

Nasdaq CXC

Barème des frais de fils ouverts en temps réel¹
 Utilisateur/AdhérentDistributeur/Vendeur
ProduitPrimaireAdditionnel²PrimaireAdditionnel²
Niveau 1 — Meilleur cours vendeur-acheteur300 $75 $600 $150 $
Niveau 2 — Marché par ordre ou Marché par cours de l’instrument complet600 $150 $1 000 $250 $
Barème des frais des fils ouverts en temps réels par un distributeur tiers³
 Utilisateur par l’intermédiaire d’un tiersVendeur par l’intermédiaire d’un tiers
ProduitPrimaireAdditionnel²PrimaireAdditionnel²
Niveau 1 — Meilleur cours vendeur-acheteur100 $25 $500 $125 $
Niveau 2 — Marché par ordre ou Marché par cours de l’instrument complet200 $50 $800 $200 $
Barème des frais d’utilisation autre que l’affichage7
(Frais avec prise d’effet le 1er avril 2019)
ProduitUtilisation pour négociationUtilisation pour analyse
Niveau 1 — Meilleur cours vendeur-acheteur1 000 $500 $
Niveau 2 — Marché par ordre ou Marché par cours de l’instrument complet1 800 $900 $
Accès aux données en temps réel pour un seul utilisateur, frais d’affichage d’une seule unité
Niveau 1 — Meilleur cours vendeur-acheteur
ProduitProfessionnelNon-professionnel4Par cote5
Inscrit à la TSX14,40 $1,00 $0,0050 $
Inscrit à la Bourse de croissance TSX2,70 $0.,50 $0,0050 $
Inscrit à la CSE0,00 $0,00 $0,00 $
Nasdaq Basic Canada625,10 $1,50 $0,0075 $
Niveau 2 — Marché par ordre ou Marché par cours de l’instrument complet
ProduitProfessionnelNon-professionnel4Par cote5
Inscrit à la TSX35,40 $4,00 $0,0125 $
Inscrit à la Bourse de croissance TSX5,90 $2,00 $0,0125 $
Inscrit à la CSE0,00 $0,00 $0,00 $
Prix entreprise de la dernière vente de Nasdaq
Dernière vente sur le CXC — Titres inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX et à la CSE.3 000 $

Tous les prix sont en dollars canadiens.

Pour plus de renseignements, veuillez communiquer avec le service des ventes de Nasdaq CXC au 888-310-1560.

  1. Les clients des données du marché de Nasdaq CXC qui reçoivent un fil ouvert directement de Nasdaq CXC auront droit à une séance de récupération en monodiffusion sans frais dans le cadre du produit offert. Les utilisations multiples de données du marché en multidiffusion par le client ou une partie liée sont jugées être un fil ouvert unique seulement. Toutes les séances additionnelles de récupération en monodiffusion seront jugées être des fils ouverts additionnels et seront facturées en conséquence. L’établissement de ce qui constitue un fil ouvert peut être très différent de ce qui est utilisé par Nasdaq CXC et peut différer entre vendeurs.

    Les frais de données du marché pour les clients qui s’abonnent aux produits TMX IP seront facturés selon le barème des frais des utilisateurs/abonnés et vendeurs/distributeurs pour les fils comme il convient. Pour les clients qui concluent un accord avec la TMX pour recevoir les données du Nasdaq CXC par l’intermédiaire de TMX IP, dans le cas d’une incohérence entre les modalités de l’accord de distribution des données du Nasdaq CXC et de l’accord conclu avec le TMX IP, les modalités de l’accord de distribution des données du Nasdaq CXC prévaudront.

  2. Un fil ouvert primaire est défini comme le premier fil ouvert utilisé par un client de données du marché. Dans le cas où des fils de Niveau 1 et de Niveau 2 sont utilisés par un client, le fil ouvert primaire sera jugé être le fil de Niveau 2. Dans le cas où des fils ouverts multiples sont utilisés par un client (depuis le Nasdaq CXC directement ou par l’intermédiaire d’un tiers), le fil ouvert le plus dispendieux sera jugé être le fil ouvert primaire. Tous les autres fils ouverts seront jugés être des fils ouverts additionnels et facturés à leur tarif approprié.

  3. Les frais de fils ouverts de tiers s’appliquent aux clients qui reçoivent des données de distributeurs/vendeurs des produits de fils Nasdaq CXC Niveau 1 et Niveau 2.

  4. Un utilisateur qui ne respecte pas la définition plus bas d’un Non-professionnel sera réputé être un Professionnel et assujetti aux frais précisés pour les Professionnels.

    Un Non-professionnel s’entend d’une personne physique qui n’est pas un professionnel en valeurs mobilières et qui agit en son titre personnel et non à titre de directeur, dirigeant, associé, employé ni mandataire d’une entreprise, ni au nom de toute autre personne. Aux fins d’une plus grande clarté, mais sans s’y limiter, la définition exclut les courtiers, les négociateurs, les conseillers en placement ou les personnes employées par des organismes qui exercent des activités professionnelles touchant l’achat et la vente d’instruments comme des actions, des obligations, des options, des contrats à terme et d’autres instruments de négociation. Un Non-professionnel ne peut pas être inscrit ou être une personne qualifiée auprès :

    a) d’un organisme de valeurs mobilières provincial, d’État ou autre organisme gouvernemental ou d’une autre entité qui exécute des fonctions qui correspondent à celles de telles personnes;
    b)d’une bourse ou d’une association de valeurs mobilières ou d’une autre entité qui exécute des fonctions qui correspondent à celles de telles personnes;
    c) d’une bourse ou d’une association de marchandises ou de contrats à terme ou d’une autre entité qui exécute des fonctions qui correspondent à celles de telles personnes; et
    d) d’un système de négociation alternatif ou d’une autre entité qui exécute des fonctions qui correspondent à celles de telles personnes.

  5. Les frais par cote suivent les mêmes principes que tous les autres frais pour des unités de données uniques en temps réel, mais comportent des caractéristiques de frais additionnelles.

    a) Les frais par cote s’appliquent aux utilisateurs professionnels et non professionnels.
    b) Les frais par cote sont plafonnés, par utilisateur, à un montant correspondant aux frais d’accès aux données en temps réel des Professionnels ou des Non-professionnels.

  6. Nasdaq Basic Canada est le produit de données de Niveau 1 consolidées créé par Nasdaq Canada afin de simplifier la tâche technique visant à combiner les données sur les cotes et les négociations des instruments CXC, CX2 et CXD dans un seul flux de données du marché. À ce titre, les frais liés à Nasdaq Basic Canada sont constitués de la somme des frais de données du marché de Niveau 1 sous-jacents des titres inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX et à la CSE sur les trois instruments de négociation de Nasdaq Canada.

  7. Veuillez voir l'avis 2019-0225-01 pour plus d’information au sujet de la mise en œuvre et des définitions de l’utilisation autre que l’affichage de Nasdaq Canada.

Nasdaq CX2

Barème des frais d’utilisation autre que l’affichage6
(Frais avec prise d’effet le 1er avril 2019)
ProduitUtilisation pour négociationUtilisation pour analyse
Niveau 1 — Meilleur cours vendeur-acheteur1 000 $500 $
Niveau 2 — Marché par ordre ou Marché par cours de l’instrument complet1 800 $900 $
Barème des frais des vendeurs
Données du marché CXMD et CXMMD1 000 $ par mois
Séance additionnelle225 $ par mois
Accès aux données en temps réel pour un seul utilisateur, frais d’affichage d’une seule unité
Niveau 1 — Meilleur cours vendeur-acheteur
ProduitProfessionnelNon-professionnel3Par cote4
Inscrit à la TSX5,00 $0,00 $0,0025 $
Inscrit à la Bourse de croissance TSX3,00 $0,00 $0,0025 $
Inscrit à la CSE0,00 $0,00 $0,00 $
Nasdaq Basic Canada525,10 $1,50 $0,0075 $
Niveau 2 — Marché par ordre ou Marché par cours de l’instrument complet
ProduitProfessionnelNon-professionnel3Par cote4
Inscrit à la TSX12,75 $0,00 $0,0050 $
Inscrit à la Bourse de croissance TSX6,00 $0,00 $0,0050 $
Inscrit à la CSE0,00 $0,00 $0,00 $
Prix entreprise de la dernière vente de Nasdaq Canada
Dernière vente sur le CX2 — Titres inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX et à la CSE.2 000 $

Tous les prix sont en dollars canadiens.

Pour plus de renseignements, veuillez communiquer avec Nasdaq CXC Sales au 888-310-1560.


  1. Une opération de grande taille à laquelle ces frais s’appliquent pour les titres de 1,00 $ ou plus correspond à un ordre unique qui est inscrit dans NCX2 comportant un volume supérieur ou égal à 50 000 actions qui se traduit par une opération comportant un volume minimal de 50 000 actions.
  2. Une opération de grande taille à laquelle ces frais s’appliquent pour les titres de moins de 1,00 $ ou plus correspond à un ordre unique qui est inscrit dans NCX2 comportant un volume supérieur ou égal à 100 000 actions qui se traduit par une opération comportant un volume minimal de 100 000 actions.
  3. Un utilisateur qui ne respecte pas la définition plus bas d’un Non-professionnel sera réputé être un Professionnel et assujetti aux frais précisés pour les Professionnels. Un Non-professionnel s’entend d’une personne physique qui n’est pas un professionnel en valeurs mobilières et qui agit en son titre personnel et non à titre de directeur, dirigeant, associé, employé ni mandataire d’une entreprise, ni au nom de toute autre personne. Aux fins d’une plus grande clarté, mais sans s’y limiter, la définition exclut les courtiers, les négociateurs, les conseillers en placement ou les personnes employées par des organismes qui exercent des activités professionnelles touchant l’achat et la vente d’instruments comme des actions, des obligations, des options, des contrats à terme et d’autres instruments de négociation. Un Non-professionnel ne peut pas être inscrit ou être une personne qualifiée auprès :
    a) d’un organisme de valeurs mobilières provincial, d’État ou autre organisme gouvernemental ou d’une autre entité qui exécute des fonctions qui correspondent à celles de telles personnes;
    b) d’une bourse ou d’une association de valeurs mobilières ou d’une autre entité qui exécute des fonctions qui correspondent à celles de telles personnes;
    c) d’une bourse ou d’une association de marchandises ou de contrats à terme ou d’une autre entité qui exécute des fonctions qui correspondent à celles de telles personnes; et
    d) d’un système de négociation alternatif ou d’une autre entité qui exécute des fonctions qui correspondent à celles de telles personnes.
  4. Les frais par cote suivent les mêmes principes que tous les autres frais pour des unités de données uniques en temps réel, mais comportent des caractéristiques de frais additionnelles.
    a) Les frais par cote s’appliquent aux utilisateurs professionnels et non professionnels.
    b) Les frais par cote sont plafonnés, par utilisateur, à un montant correspondant aux frais d’accès aux données en temps réel des Professionnels ou des Non-professionnels.
  5. Nasdaq Basic Canada est le produit de données de Niveau 1 consolidées créé par Nasdaq Canada afin de simplifier la tâche technique visant à combiner les données sur les cotes et les négociations des instruments CXC, CX2 et CXD dans un seul flux de données du marché. À ce titre, les frais liés à Nasdaq Basic Canada sont constitués de la somme des frais de données du marché de Niveau 1 sous-jacents des titres inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX et à la CSE sur les trois instruments de négociation de Nasdaq Canada.
  6. Veuillez voir l'avis 2019-0225-01 pour plus d’information au sujet de la mise en œuvre et des définitions de l’utilisation autre que l’affichage de Nasdaq Canada.
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