Nasdaq Canada

BARÈME DES FRAIS

Nasdaq Canada offre trois registres de négociation de titres inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX-V et à la CSE : CXC, CX2 et CXD.

NASDAQ CXC

Frais de Négociation
Titres intercotés* de 1,00 $ ou plus
Frais de retrait des liquidités0,0026 $
Rabais à l’ajout de liquidités0,0022 $
Rabais incitatif du MCAVN admissible1)+0,0001
Rabais incitatif à l’ajout de liquidités admissibles2)+0,0001
Frais de retrait de liquidités cachées0,0026 $
Rabais à l’ajout de liquidités cachées (rabais complet payé pour les ordres Iceberg et les ordres X-Berg)0,0015 $
*Titres inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX et à la CSE.
Titres non intercotés de 1,00 $ ou plus
Frais de retrait des liquidités0,0014 $
Rabais à la fourniture de liquidités0,0010 $
Rabais incitatif du MCAVN admissible1)+0,0001
Rabais incitatif à l’ajout de liquidités admissibles2)+0,0001
Frais de retrait de liquidités cachées0,0014 $
Rabais à l’ajout de liquidités cachées (rabais complet payé pour les ordres Iceberg et les ordres X-Berg)0,0005 $
*Titres inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX et à la CSE.
Fonds négociés en Bourse
Frais de retrait des liquidités0,0017 $
Rabais à l’ajout de liquidités0,0013 $
Rabais incitatif du MCAVN admissible1)+0,0001
Rabais incitatif à l’ajout de liquidités admissibles2)+0,0001
Frais de retrait de liquidités cachées0,0017 $
Rabais à l’ajout de liquidités cachées (rabais complet payé pour les ordres Iceberg et les ordres X-Berg)0,0005 $
Titres* de moins de 1,00 $
Frais de retrait des liquiditésSans frais
Frais d’ajout de liquidités0,0001 $
Rabais incitatif du MCAVN admissible1)+0,0001
Rabais incitatif à l’ajout de liquidités admissibles2)+0,0001
Frais de retrait de liquidités cachéesSans frais
Frais d’ajout de liquidités cachées0,0001 $
*Titres intercotés et non intercotés inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX et à la CSE.

Programme incitatif à la négociation sur le CXC

1) L’incitatif au MCAVN sera appliqué à toutes les transactions effectuées à un cours différent du MCAVN (ordres transparents passifs qui améliorent le MCAVN) d’un groupe d’ID de négociateurs (tous les ID de négociateurs d’un client d’AED ou d’un membre de Nasdaq Canada [excluant les clients d’AED]) qui contribuent dans une mesure d’au moins 20 % au volume total de toutes les transactions effectuées à un cours différent du MCAVN sur le CXC pour tous les titres disponibles à la négociation sur le CXC mensuellement.

2) L’incitatif à l’ajout de liquidités sera appliqué mensuellement à toutes les négociations admissibles (ordres transparents passifs visant un titre inscrit à la TSX ou à la Bourse de croissance TSX qui se traduisent par une négociation) d’un groupe d’ID de négociateurs (tous les ID de négociateurs d’un client d’AED ou d’un membre de Nasdaq Canada [excluant les clients d’AED]) si le volume total de toutes les négociations admissibles pour ce groupe d’ID de négociateurs respecte un pourcentage minimum du total du volume consolidé (TVC) par Bourse. Pour les titres inscrits à la TSX, le volume total des négociations admissibles pour un groupe d’ID de négociateurs doit correspondre à au moins 2,00 % du TVC des titres inscrits à la TSX. Pour les titres inscrits à la Bourse de croissance TSX, le volume total des négociations admissibles pour un groupe d’ID de négociateurs doit correspondre à au moins 0,50 % du TVC des titres inscrits à la Bourse de croissance TSX.

Si un groupe d’ID de négociateurs est admissible à l’incitatif au MCAVN ou à l’incitatif à l’ajout de liquidités, ou à l’incitatif au MCAVN ainsi qu’à l’incitatif à l’ajout de liquidités, les frais d’ajout de liquidités seront de néant pour les titres dont le cours est inférieur à un dollar.

Pour plus de clarté, l’activité de négociation des clients d’AED sera regroupée, le cas échéant, à l'échelle des différents membres associés aux ID de négociateur d’un client d’AED.

Applications
Crédit pour application intentionnelle†0,00005 $ par action

* La liste des titres intercotés aux fins du barème des frais du Nasdaq CXC est la même que celle utilisée par le marché primaire.

† Nasdaq CXC accordera un crédit maximal de 200 $ par application. Les crédits seront versés sur les 400 premiers millions d’actions d’applications intentionnelles par mois civil.

Billets et débentures*
Frais de retrait de liquidités (par tranche de 1 000 $ de valeur)0,10 $
Rabais à l’ajout de liquidités (par tranche de 1 000 $ de valeur)0,09 $
Frais de retrait de liquidités cachées0,10 $
Frais d’ajout de liquidités cachées0,09 $
*Inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX et à la CSE.

Nasdaq CX2

Frais de négociation
Titres de 1,00 $ ou plus inscrits à la TSX (excluant les FNB)
Rabais sur retrait de liquidités — négociateurs de détail*0,0017 $
Rabais sur retrait de liquidités0,0014 $
Frais d’ajout de liquidités0,0020 $
Frais d’ajout de liquidités pour une opération de grande taille**0,0013 $
Rabais sur retrait de liquidités pour une opération de grande taille**0,0012 $
Rabais sur retrait de liquidités cachées***Sans frais.
Frais d’ajout de liquidités cachées***0,0004 $

*Un compte de client de détail s’entend d’un compte pour client de détail comme il est défini par l’OCRCVM et exclut également un compte pour un client d’AED.

**Une opération de grande taille s’entend d’un ordre unique qui est inscrit dans l’instrument de négociation CX2 et qui comporte un volume supérieur ou égal à 50 000 actions qui se traduit par une opération comportant un volume minimal de 50 000 actions.

***La liste de prix s’applique aux ordres Iceberg et X-Berg.

Titres de moins de 1,00 $ inscrits à la TSX (excluant les FNB)
Rabais sur retrait de liquidités$0,0004
Frais d’ajout de liquidités$0,0008
Rabais sur retrait de liquidités cachées*Free
Frais d’ajout de liquidités cachées*$0,0004
*La liste de prix s’applique aux ordres Iceberg et X-Berg.
Titres de FNB
Rabais sur retrait de liquidités0,0010 $
Frais d’ajout de liquidités0,0014 $
Frais d’ajout de liquidités pour une opération de grande taille**0,0013 $
Rabais sur retrait de liquidités pour une opération de grande taille**0,0012 $
Frais de retrait de liquidités cachéesSans frais
Frais de fourniture de liquidités cachées0,0004 $
Rabais sur retrait de liquidités cachées*Sans frais.
*La liste de prix s’applique aux ordres Iceberg et X-Berg.
Titres inscrits à la Bourse de croissance TSX et à la CSE
Rabais sur retrait de liquidités0,0004 $
Frais d’ajout de liquidités0,0008 $
Rabais sur retrait de liquidités cachées**Sans frais.
Frais d’ajout de liquidités cachées**0,0004 $

*Un compte de client de détail s’entend d’un compte pour client de détail comme il est défini par l’OCRCVM et exclut également un compte pour un client d’AED.

**Une opération de grande taille s’entend d’un ordre unique qui est inscrit dans l’instrument de négociation CX2 et qui comporte un volume supérieur ou égal à 50 000 actions qui se traduit par une opération comportant un volume minimal de 50 000 actions.

*La liste de prix s’applique aux ordres Iceberg et X-Berg.

Billets et débentures*
Frais de retrait de liquidités (par tranche de 1 000 $ de valeur)0,08 $
Rabais à l’ajout de liquidités (par tranche de 1 000 $ de valeur)Sans frais.
*Inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX et à la CSE.
Fonction d’exécution garantie1 (FEG)*
Frais d’ajout de liquidités (pour les Membres)0,0004 $
Rabais sur retrait de liquiditésSans frais.
1 Les frais de négociation pour la FEG s’appliquent aux auto-executions FEG pour les titres désignés.

Nasdaq CXD

Frais de négociation
Frais de négociation pour des négociations à l’intérieur du MCAVN protégé
Titres* de 5,00 $ et plus
Frais de retrait des liquidités0,0006 $
Frais d’ajout de liquidités0,0006 $
Titres* de 1,00 $ jusqu’à 5,00 $
Frais de retrait des liquidités0,0003 $
Frais d’ajout de liquidités0,0003 $
*Titres inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX et à la CSE.
Titres* de moins de 1,00 $
Frais de retrait des liquiditésSans frais.
Frais d’ajout de liquidités0,0001 $
Applications non intentionnelles (tous les prix)Sans frais.
Applications intentionnelles (tous les prix)Sans frais.
*Titres inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX et à la CSE.
Frais de négociation pour des négociations au MCAVN protégé (appariées au seuil)
Titres* de 1,00 $ et plus
Frais de retrait des liquiditésSans frais.
Frais d’ajout de liquidités0,0002 $
*Titres inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX et à la CSE.
Titres* de moins de 1,00 $
Frais de retrait des liquiditésSans frais.
Frais d’ajout de liquidités0,0001 $
Applications non intentionnelles (tous les prix)Sans frais.
Applications intentionnelles (tous les prix)Sans frais.
*Titres inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX et à la CSE.
Fonds négociés en Bourse* (tous les cours égaux au MCAVN ou situés dans la fourchette du MCAVN)
Frais de retrait des liquidités0,0003 $
Frais d’ajout de liquiditésSans frais.
Applications non intentionnelles (tous les prix)Sans frais.
Applications intentionnelles (tous les prix)Sans frais.
*Titres inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX et à la CSE.
Billets et débentures
Frais de retrait de liquidités (par tranche de 1 000 $ de valeur)0,02 $
Frais d’ajout de liquidités (par tranche de 1 000 $ de valeur)0,02 $
Applications non intentionnelles (tous les prix)Sans frais.
Applications intentionnelles (tous les prix)Sans frais.
*Inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX et à la CSE.
FRAIS DE NÉGOCIATION D’UN LOT IRRÉGULIER (Tous les instruments de négociation)
Frais de retrait des liquiditésSans frais.
Frais d’ajout de liquiditésSans frais.
*Inscrits à la TSX, à la Bourse de croissance TSX et à la CSE.
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